Pascal Vasseur


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: VASSEUR (Pascal)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2022
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2022-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000046794349(source JORF)
nomination
24 Décembre 202224/12/2022
De: VASSEUR (Pascal)
Objet:
pour l'année 2022 les officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000046761345(source JORF)
promotion
20 Décembre 202220/12/2022
De: Vasseur (Pascal)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000043294969(source JORF)
nomination
27 Mars 202127/03/2021
De: Pascal VASSEUR
vice-président
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
des fonctions de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
date_debut="2019-09-02"
cour_appel="Pau"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
JORFTEXT000038783161(source JORF)
décharge
19 Juillet 201919/07/2019
De: VASSEUR (Pascal)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 20 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de la transition écologique et solidaire
au titre de l'année 2018
TREK1735914A(source BODD)
inscription
25 Janvier 201825/01/2018
De: Pascal VASSEUR
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
COUR D'APPEL DE PAU
Tribunal de grande instance de Pau
Vice-président chargé de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
cour_appel="Pau"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
JORFTEXT000035104589(source JORF)
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: Vasseur Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610829S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Pascal VASSEUR
vice-président au tribunal de grande instance de Nanterre chargé du service du tribunal d'instance de Boulogne-Billancourt
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000030944006(source JORF)
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Vasseur, Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415964S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Vasseur, Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1407041S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Vasseur Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308870S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Vasseur, Pascal
Objet:
au grade de major
date_debut="2012-07-01"
INTJ1224571S(source BOMI)
promotion
20 Novembre 201220/11/2012
De: Vasseur, Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels à titre exceptionnel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
Vincent
INTJ1223468S(source BOMI)
prime
23 Octobre 201223/10/2012
De: Vasseur (Pascal)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000025711903(source JORF)
décoration
20 Avril 201220/04/2012
De: Vasseur Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
Labourdenne-Saint-Julia
Nigend : 95 002Numéro de livret de solde : 5 110 165
Jean-Pierre
IOCJ1118388S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Pascal VASSEUR
vice-président au tribunal de grande instance de Bobigny chargé du service du tribunal d'instance du Raincy
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Boulogne-Billancourt
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Tribunal d'instance de Boulogne-Billancourt
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
tribunal_instance="Boulogne-Billancourt"
JORFTEXT000025047610(source JORF)
nomination
29 Décembre 201129/12/2011
De: Vasseur (Pascal)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignements supérieur ci-après désignés
61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal
université de Rouen, institut universitaire de technologie de Rouen
Groupe:
Université de Rouen
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000023528854(source JORF)
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Vasseur (Pascal)
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 2007 (magistrature)
Inscrits : 969
JORFTEXT000000650429(source JORF)
inscription
04 Août 200704/08/2007
De: Pascal Vasseur
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance du Raincy
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Tribunal d'instance du Raincy
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
tribunal_instance="Raincy"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Vasseur (Pascal)
Maine-et-Loire
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale des lieutenants de sapeurs-pompiers professionnels
aux lieutenants stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des lieutenants de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
École nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers aux lieutenants de sapeurs-pompiers professionnels
JORFTEXT000000637891(source JORF)
diplome
08 Septembre 200608/09/2006
De: Vasseur (Pascal)
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
JORFTEXT000000459000(source JORF)
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Pascal Vasseur
juge au tribunal de grande instance d'Evry chargé du service du tribunal d'instance de Longjumeau
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Juges
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Vasseur (Pascal)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2004) les 50 candidats
JORFTEXT000000250613(source JORF)
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Pascal Vasseur
juge au tribunal de grande instance de Montargis, chargé du service du tribunal d'instance de Gien
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Longjumeau
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Tribunal d'instance de Longjumeau
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Longjumeau"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Pascal Vasseur
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Montargis
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Gien
Remplace:
Mme Hours
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Montargis
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montargis"
tribunal_instance="Gien"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Vasseur (Pascal)
Objet:
auditeurs de justice
PROMOTION 1997
JORFTEXT000000576263(source JORF)
admissibilite
16 Juin 199916/06/1999
De: Vasseur (Pascal, Emile, Charles)
adjudant-chef ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1997-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000388538(source JORF)
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Vasseur (Pascal)
administration centrale
Objet:
au titre de l'année 1995, pour l'accès au 2e grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000554706(source JORF)
promotion
29 Juin 199529/06/1995
De: Vasseur (Pascal, Jean, André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École française de papeterie et des industries graphiques de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000359945(source JORF)
diplome
15 Septembre 199215/09/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.